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Marques déposées par monsieur BIANCONE Gérard
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LA BASTIDE-NEUVE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BASTIDE-NEUVE
Monsieur BIANCONE Gérard

Numéro de dépôt :
3252792
Date de dépôt :
22/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
22/10/2013
LA BASTIDE-NEUVE de BIANCONE Gérard

Présentation de la marque LA BASTIDE-NEUVE

Déposée le 22 octobre 2003 par monsieur BIANCONE Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « LA BASTIDE-NEUVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-48 du 28 novembre 2003.

Le déposant est monsieur BIANCONE Gérard domicilié(e) Villa Saint-Jacques, Avenue du Maréchal Lyautey,83700 SAINT RAPHAEL - 83700 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BIANCONE Gérard domicilié(e) Villa Saint-Jacques, Avenue du Maréchal Lyautey,83700 SAINT RAPHAEL - 83700 - France.

La marque LA BASTIDE-NEUVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3252792.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BASTIDE-NEUVE est expirée depuis le 22 octobre 2013.

BIANCONE Gérard a également déposé les autres marques suivantes : HERMITAGE DE SAINT-PONS , Holiday Green , GEORGES INDUSTRIE G


Monsieur BIANCONE Gérard - Villa Saint-Jacques, Avenue du Maréchal Lyautey,83700 SAINT RAPHAEL - 83700 - France


Monsieur BIANCONE Gérard - Villa Saint-Jacques, Avenue du Maréchal Lyautey,83700 SAINT RAPHAEL - 83700 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-22

Publication - Publication le 28 nov. 2003 au BOPI 2003-48

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences).